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Recommandations relatives à la saisie des attributs de la marque d’accise pour la caisse enregistreuse fiscale MINI T400МЕ

1. Les attributs du timbre d'accise se composent de 4 lettres latines (série) et de 6 chiffres (numéro). Ces attributs font partie des deux codes-barres, linéaire et 2D, présents sur le timbre d'accise.

2. La saisie des attributs du timbre d'accise s'effectue immédiatement après la vente d'un produit muni d'un timbre d'accise, en réponse à l'invite de saisie affichée à l'écran de la caisse enregistreuse fiscale « Saisissez le timbre d'accise ».

3. Pour que la caisse enregistreuse fiscale forme cette invite, il est nécessaire de programmer au préalable l'indicateur « Autorisation d'impression des attributs du timbre d'accise du produit » pour tous les produits munis d'un timbre d'accise. L'indicateur « Autorisation d'impression des attributs du timbre d'accise du produit » peut être programmé soit depuis le clavier de la caisse enregistreuse fiscale (commande 672), soit avec le programme UNIPROGress (« Données sur les produits » avec l'indicateur « Accise » activé).

4. La saisie des attributs du timbre d'accise lors d'une vente peut s'effectuer de plusieurs manières.

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